Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESA 3
VAN GAVER Frédérick

Numéro de dépôt :
93496011
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2003

Présentation de la marque ESA 3

Déposée le 8 décembre 1993 par VAN GAVER Frédérick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESA 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est VAN GAVER Frédérick, domicilié(e) 83, rue de l'Eglise, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno VALLUET AVOCAT A LA COUR - France.

La marque ESA 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA 3 est expirée depuis le 8 décembre 2003.

VAN GAVER Frédérick a également déposé les autres marques suivantes : ESA 3 ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE


VAN GAVER Frédérick - 83, rue de l'Eglise, 75015 PARIS - France


Bruno VALLUET AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Education, formation, institution d'enseignement, édition de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Programmation pour ordinateurs Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.